Mentions légales

Editeur

Le site www.prioriteclient.fr est édité par l’organisme de formation Priorité Client, immatriculé au Centre de formalités des entreprises d’Evreux sous le numéro 410 760 094 00038 et déclaré sous le numéro 23 27 01429 27 auprès de la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Normandie.

Mobile : 06 59 31 83 91
Courriel : 
contact@prioriteclient.fr
Web : 
www.prioriteclient.fr

Siret : 410 760 094 00038
Numéro de déclaration d’activité : 23 27 01429 27

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Nasser NEGROUCHE, dirigeant de Priorité Client.

Hébergeur

GANDI SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social à :
63-65 boulevard Masséna
75013 PARIS
Immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33 (0) 1 70 37 76 61
Télécopie +33 (0) 1 43 73 18 51

Conditions d’utilisation

En se connectant au site www.prioriteclient.fr , et de ce seul fait, l’utilisateur reconnaît accepter de l’organisme de formation Priorité Client, représenté par M. Nasser Negrouche, une licence dans les présentes conditions. L’utilisateur obtient grâce à cette licence un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l’autorisation écrite expresse et préalable de Priorité Client et de son représentant légal M. Nasser Negrouche. Ce droit est personnel, il est réservé à l’usage exclusif et non collectif du licencié. Il n’est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à une autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Toute reproduction ou représentation faite sans l’accord de Priorité Client constitue une contrefaçon. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Sont notamment protégés par la législation en vigueur les éléments suivants : le nom de domaine, le titre du site, le logo, le graphisme, la maquette, les contenus rédactionnels (textes de présentation des différentes rubriques, articles, supports de formation, intitulés pédagogiques, discours, fiches et guides pratiques, communiqués de presse…), les sons, images, illustrations, vidéos et les l’ensemble des contenus informatiques (logiciels, bases de données, architecture du site…). La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse préalable de Priorité Client.

Limites de responsabilité

L’utilisateur renonce expressément à rechercher la responsabilité de Priorité Client en cas de dommages matériels et/ou immatériels de quelque nature que ce soit, directs ou indirects, consécutifs à sa connexion au site www.prioriteclient.fr . De même, aucune responsabilité de Priorité Client ne saurait être retenue en cas de survenue d’un incident lors de la connexion vers un lien hypertexte tiers vers lequel l’utilisateur serait orienté via notre site. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes les vérifications utiles.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit, en justifiant de votre identité, par courrier électronique à l’adresse contact@prioriteclient.fr

Aucune donnée à caractère personnel ne sera collectée et/ou enregistrée sur notre site.